Objet

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2023 DU SMDMCA

SERVICE PROGICIELS ET INFORMATIQUE DU CDG DU LOT – MODIFICATION DE L’ANNEXE DE LA CONVENTION

ORGANISATION CHANTIERS PARTICIPATIFS – PRISE EN CHARGE DE FRAIS

LIFE DORDOGNE – Travaux Gravières de Reingues - Commune de PRUDHOMAT (46)

TRAVAUX CONTINUITE ECOLOGIQUE OUVRAGES SUR LA SOUVIGNE

TRAVAUX CONTINUITE ECOLOGIQUE - OUVRAGE SUR LA RESSEGUE (Cantal)

LANCEMENT DECLARATION D’INTERET GENERAL (DIG)- Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) SOUVIGNE ET SES AFFLUENTS

DIG PPG BAVE 2024-2033 – MODIFICATIONS DUREE ET MONTANT

DM 01-2024 – BUDGET ANNEXE

ADHESION AU SERVICE SANTE PREVENTION DU CDG 46

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Objet

AAP EDUC EAU - PRISE EN CHARGE TRANSPORT DES ECOLES POUR ANIMATIONS

AVENANT PLATEFORME DEMATERILISATON ACTES

APPROBATION COMPTE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION COMPTE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE RNR

AFFECTATION RESULTATS BUDGET PRINCIPAL

VOTE BUDGET PRINCIPAL 2024

VOTE BUDGET ANNEXE 2024

SOLLICITATION PARTENAIRES FINANCIERS ACTIONS 2024

SUBVENTION ASSOCIATION LOUVETIERS DU LOT

Objet

VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LA COMMUNE DE VAYRAC AU SMDMCA - CONVENTION

FINANCEMENT ANIMATION 2024

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 : APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024

OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS D’INVESTISSEMENT 2024

Objet

LANCEMENT DECLARATION D’INTERET GENERAL (DIG) – PLAN PLURIANNUEL DE GESTION (PPG) BAVE ET AFFLUENTS

TRAVAUX DE RESTAURATION DES BERGES ENROCHEES DE SOUS-CASTEL SUR LA RIVIERE DORDOGNE (COMMUNE DE FLOIRAC – 46) AVENANT

DM 04-2023 – BUDGET PRINCIPAL

DM 05-2023 BUDGET PRINCIPAL

DEMANDE FINANCEMENT ANIMATION 2024

SOLLICITATION FINANCEMENT – ANNEE 2024 – AMENAGEMENT DU MARAIS DE BONNEFONT BUDGET ANNEXE

ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF)

AMENAGEMENT DU BRAS DE CARENNAC – ETUDES PREALABLES AU VOLET REGLEMENTAIRE - FINANCEMENT

Objet

Objet

RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DU SMDMCA

ATTRIBUTION MARCHE : GESTION DE LA VEGETATION ET DES EMBACLES (GVE)

ATTRIBUTION MARCHE : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE CLOTURE FIXES, DE SOLUTIONS D'ABREUVEMENT AU PRE ET DE FRANCHISSEMENT DES COURS D'EAU - BASSINS VERSANTS MAMOUL ET OUYSSE-ALZOU

ATTRIBUTION MARCHE : TRAVAUX DE DESENROCHEMENT DE BERGE DE SOUS-CASTEL A FLOIRAC (46)

ZONE HUMIDE DU CASTAGNE : ACQUISITION TERRAINS

DM 01-2023 – BUDGET PRINCIPAL

Objet

MARCHE GESTION DE LA VEGETATION ET DES EMBACLES (GVE) : CONSULTATION

MARCHE TRAVAUX BASSIN D’ECRETEMENT DU FONTVIEILLE – ST LAURENT LES TOURS - CONSULTATION

MARCHE TRAVAUX BASSIN D’INFILTRATION DU LUCQUES – PUYBRUN : CONSULTATION

APPROBATION COMPTE GESTION 2022 : BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION COMPTE GESTION 2022 : BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT MARAIS DE BONNEFONT

COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT MARAIS DE BONNEFONT

AFFECTATION DES RESULTATS 2022 BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT MARAIS DE BONNEFONT

BUDGET PRINCIPAL 2023

BUDGET PRIMITIF ANNEXE 2023 - AMENAGEMENT MARAIS BONNEFONT

VALIDATION ET SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS POUR LE PROGRAMME D’ACTIONS 2023

CONVENTION PARTENARIAT CEREMA - INRAE – SMDMCA : SIGNATURE

PAEC – PROGRAMME AGRO ENVIRONNEMENTAL CLIMATIQUE – LOTOIS ET CANTALIEN

Objet

DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU BUREAU

ELECTION DU MEMBRE SUPPLEMENTAIRE DU BUREAU

REGLEMENT INTERIEUR DU SMDMCA : MODIFICATION

CONVENTION OCCUPATION TERRAINS DEPARTEMENT – SMDMCA : LIFE DORDOGNE – DESENROCHEMENT SOUS CASTEL - FLOIRAC

CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL (CPT) : Présentation de la programmation 2023-2027

LIFE DORDOGNE : TRAVAUX DESENROCHEMENT SOUS-CASTELS - FLOIRAC

ADOPTION CHARTE DU TELETRAVAIL MODIFIEE

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 : APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023

FINANCEMENT ANIMATION 2023

Objet

SIGNATURE CONVENTION DE PRESTATION OFFRE LOCALE - CNAS

DM 01-2022 BUDGET PRINCIPAL

DM 01-2022 – BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT ET GESTION DU MARAIS DE BONNEFONT

SOLLICITATION FINANCEMENT – ANNEE 2023 AMENAGEMENT DU MARAIS DE BONNEFONT BUDGET ANNEXE

SOLLICITATION PARTENAIRES FINANCIERS POUR ANIMATION 2023 DU SMDMCA

SOUTIEN FINANCIER GARDE PECHE HYDROGARDE

APPEL A PROJETS : AMENAGEMENT POINTS ABREUVEMENT – MISE EN DEFEND DES BERGES ET FRANCHISSEMENT COURS D’EAU- BASSINS VERSANTS MAMOUL ET OUYSSE ALZOU

ADHESION AUX SERVICES NUMERIQUES DU CENTRE DE GESTION DU LOT

DM 02-2022 – BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT ET GESTION DU MARAIS DE BONNEFONT

CONVENTION UTILISATION MARQUE VALEUR PARC NATUREL REGIONAL - PNRCQ

APPEL A PROJETS EDUC’EAU – AGENCE DE L’EAU

CONVENTION DE PARTENARIAT – RESTAURATION DE RIPISYLVE SUR LES BERGES DE LA BAVE

LANCEMENT PROCEDURE DUP – TRAVAUX AMENAGEMENT PALSOU – COMMUNE DE BETAILLE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’APPLICATION ATLAS CANTAL

RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DU SYDED

PARTICIPATION EMPLOYEUR PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE – CONTRAT PROGRES TERRITORIAL BAVE CERE MAMOUL

SERVICE CIVIQUE MARAIS DE BONNEFONT

Objet

SIGNATURE CONVENTION SMDMCA-EDF TRAVAUX FRAYERES MARONNE

CONVENTION OPEN RIVERS - ETUDE CONTINUITE ECO DIGUE MOULIN BAS

CONVENTION OPEN RIVERS - ETUDE CONTINUITE ECO PONT DE RHODES

ADHESION COMMUNAUTE AGGLO TULLE 01.01.2023

RAPPORT ACTIVITES SMDMCA 2021

TRAVAUX RESTAURATION BOUTIERE CREYSSE - LIFE

DELEGATION AU PRESIDENT

SIGNATURE CHARTE EDD

LANCEMENT DIG - PPG OUYSSE ALZOU

RENOUVELLEMENT DIG - PPG TOURNEFEUILLE

CONTRAT APPRENTISSAGE

Objet

APPROBATION COMPTE DE GESTION 2021 : BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION COMPTE DE GESTION 2021 : BUDGET ANNEXE

COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET PRINCIPAL

COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET ANNEXE

AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT MARAIS DE BONNEFONT

BUDGET PRINCIPAL 2022

BUDGET ANNEXE 2022

VALIDATION ET SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS POUR LE PROGRAMME D’ACTIONS 2022

SERVICE PROGICIELS ET INFORMATIQUE DU CDG DU LOT – MODIFICATION DE L’ANNEXE DE LA CONVENTION

CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET

Objet

APPEL A PROJET MISE EN DEFENS DE COURS D’EAU ET CREATION DE POINTS D’ABREUVEMENT

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERSONNEL AVEC TULLE AGGLO

ADOPTION DE LA CHARTE DU TELETRAVAIL MODIFIEE 

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2022 : APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2022

AUTORISATION MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET HORS RAR

DEPARTEMENT DU CANTAL – FINANCEMENT ANIMATION 2022

ELABORATION DES PLANS PLURIANNUELS DE GESTION DES COURS D’EAU DU SMDMCA

Objet

SERVICE PROGICIELS ET INFORMATIQUE DU CDG DU LOT – SIGNATURE CONVENTION

AVENANT CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE – PROGRAMME LIFE (EPIDOR/SMDMCA)

REGIME INDEMNITAIRE : RIFSEEP - MODIFICATION DES PLAFONDS DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (C.I.A)

ADOPTION DE LA CHARTE DU TELETRAVAIL

APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL

SERVICE DE REMPLACEMENT DU CDG DU LOT – SIGNATURE CONVENTION

CONVENTION PARTENARIAT AVEC CHAMBRE AGRICULTURE DU LOT

SOLLICITATION FINANCEMENTS REGION OCCITANIE POUR ANIMATIONS ET ACTIONS 2022 - RNR MARAIS DE BONNEFONT

SOLLICITATIONS PARTENAIRES FINANCIERS POUR ANIMATION 2022 SMDMCA

AUTORISATION MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET HORS RAR

CANDIDATURE A L’APPEL A PARTENARIAT « EXERCER LA GEMAPI DANS LE CADRE D’UNE GESTION GLOBALE DE L’EAU POUR UNE PLUS GRANDE RESILIENCE DES TERRITOIRES » DU CEREMA ET DE L’INRAE

LANCEMENT PROCEDURE DUP – TRAVAUX AMENAGEMENT PALSOU – COMMUNE DE BETAILLE

Objet

Financement Fédération Pêche / SMDMCA pour cale accès du port de la Treyne sur la Dordogne

Conventions de partenariat pour la restauration des zones humides

Validation du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) Mamoul 2022-2031 - Demande de Déclaration d’Intérêt Général (DIG) 2022-2027

Cadre géographique et technique du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) Dordogne moyenne, Maronne aval et petits affluents

Participation employeur a garantie prévoyance labellisée

Service civique

Emprunt de 400 000,00 euros

DM 01-2021 – Budget annexe Aménagement marais de Bonnefont RNR

DM 03-2021 – Budget principal - Continuité écologique Souvigne

Sollicitation Partenaires financiers – année 2022 Aménagement du marais de Bonnefont Budget Annexe

Objet

Adoption de la charte d’utilisation du système d’information du SMDMCA

Rapport d’activités 2020

Avis sur le projet de SDAGE 2022-2027, son PDM et le projet de PGRI

Création d’un poste d’Animateur principal de 2ème classe à temps non complet

Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet

Modification des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation

Modification des critères d’attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)

Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents

DM 01-2021 – Budget principal

DM 02-2021 – Budget principal

Approbation du contrat de relance et de transition écologique (CRTE) – CC Xaintrie Val’Dordogne

Objet

Sollicitation d’aides financières : Appel à projet Restauration des zones humides

Acquisition Terrains : Zone Humide du Castagné

Accompagnements technique et/ou financier : Points abreuvements

Plan Pluriannuel de Gestion Mamoul : Lancement Déclaration Intérêt Général

Approbation compte de gestion 2020 : Budget Principal

Approbation compte de gestion 2020 : Budget Annexe Aménagement Marais de Bonnefont

Compte Administratif 2020 Budget principal

Compte Administratif 2020 Budget annexe Aménagement Marais de Bonnefont.

Affectation des résultats 2020 Budget annexe Aménagement Marais de Bonnefont

Budget principal 2021

Budget annexe 2021 Aménagement Marais de Bonnefont

Validation et sollicitation des partenaires financiers (Etat, régions, départements et agence de l’eau Adour Garonne) pour le programme d’actions 2021

Objet

Adhésion au service « RGPD » du CDG46 et nomination d’un.e délégué.e à la protection des données

Désignation délégués commissions Parc Naturel Régional des Causses du Quercy (PNRCQ)

Natura 2000 – Avis régularisation périmètre

Convention échanges données entre le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) et le SMDMCA

Adhésion au système d’information sur la nature et les paysages (SINP)

Groupement de commande avec EPIDOR – Programme life

Service de remplacement du CDG du Lot – Signature convention

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

Débat d’Orientation Budgétaire 2021 : Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021

Appel à projets : « Revalorisation des milieux aquatiques urbains » - commune de Souillac

Appel à projets « Continuités écologiques en Nouvelle Aquitaine »

Département du Cantal – Financement animation 2021

Objet

Commission appel d’offres - Elections 

Lancement d’une démarche d’élaboration d’un contrat de progrès territorial sur le territoire des bassins-versants Bave, Cère et Mamoul

Convention cadre fixant les modalités de gestion RNR entre SMDMCA et Région Occitanie

Convention partenariat Etablissements Scolaires – RNR Marais de Bonnefont

DM-2-2020 Budget annexe aménagement Marais de Bonnefont

DM-2-2020 Budget principal SMDMCA

Sollicitations partenaires financiers pour Animation 2021

Programmes d’actions 2021 – Marais de Bonnefont : demande de financements

Transfert subventions d’équipements de la Communauté de Communes CAUVALDOR au SMDMCA

Adhésion « Association demain deux berges »

Détermination du taux promus / promouvables

Création poste Technicien principal de 1ère classe au 15.12.2020

Création poste Agent de maitrise principal au 15.12.2020

Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) au 01.01.2021

Conditions de mise en place de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

Instauration du Compte Epargne Temps

Institution et modalités d’application du temps partiel

Autorisation recours au service civique

Principe et modalités d’accueil de stagiaires au 01.01.2020

Affectation des résultats 2019 de la section de fonctionnement Budget annexe aménagement Marais de Bonnefont

Objet

Election du Président/e 

Fixation nombre de vice-présidents/es

Election vice-Présidents/es

Fixation nombre de membres du bureau

Election membres du bureau

Adoption du règlement intérieur

Commissions appel offres - Modalités dépôt listes candidats

Commission MAPA Création – Elections Membres

Délégation au Président

Adhésion au CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) – Désignation représentants

SYDED du LOT - désignations délégués collège Eaux Naturelles GEMAPI

Commissions de Bassin Versant – Création – Périmètre

Signature convention dématérialisation ACTES avec préfecture

Convention Bassin surinondation Fontvieille ST LAURENT LES TOURS

Indemnités de fonction Président et Vice-Présidents

Indemnités de frais déplacement des délégués syndicaux

Remboursement avance du budget Marais de Bonnefont à la CC CAUVALDOR

DM 1/2020 budget principal SMDMCA

DM 1/2020 budget annexe Aménagement Marais de Bonnefont

Création poste d’un Technicien/ne Rivière au 01/11/2020

Régime indemnitaire - RISEEP étendu à la filière technique

Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

Restauration du libre écoulement du Négreval et amélioration de la passe à poissons du moulin de Barroi – Lot 2 Pont COUPERIE- Avenant

Restauration du libre écoulement du Négreval et amélioration de la passe à poissons du moulin de Barroi – Lot 2 Pont COUPERIE - Financement

Objet

Commission appel d’offres - Elections

Adhésion plateforme marchés publics

Election des Vice-Présidents/es

Convention pour fourniture et mise en place de système d’abreuvement et de mise en défend des cours d’eau du bassin versant du tournefeuille entre exploitants agricoles et le syndicat mixte de la Dordogne moyenne et de la Cère aval (territoire EPCI CAUVALDOR) - financement

Convention de surveillance et d’entretien du bassin d’infiltration du Lucques sur la commune de Puybrun (CC CAUVALDOR)

Budgets 2020

Amortissement des biens et durée

Adhésion réserve naturelle de France

Travaux d’abaissement voirie pour mobilisation champs expansion crues Mamoul – commue de Cornac - avenant

Régime indemnitaire - RIFSEEP

Régime indemnitaire – filière technique

Participation employeur à garantie prévoyance labellisées

Adhésion assurance pour le personnel

Recours aux services des associations, des établissement, des structures d’insertion

Objet

Election du/de la Président/e

Fixation nombre de vice-présidents

Election des Vice-Présidents/es

Fixation nombre de membres au bureau

Elections membres du bureau

Commission appel offres – modalités dépôt de listes candidats

Délégation au Président

Commission MAPA : Création – Elections membres

Adhésion Centre Européen de Prévention des Risques d’Inondations (CEPRI) – désignation délégués

Adhésion au syndicat Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et assimilées du Lot (SYDED)- Désignation délégués

Reprise des contrats – Conventions et marchés en cours

Programme LIFE NATURE ET BIODIVERSITE

Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents

Indemnités frais déplacement des délégués syndicaux

Création budget annexe : Aménagement et gestion du marais de Bonnefont

Transfert des emprunts

Création – tarifs régie de recettes Marais de Bonnefont

Fonds de caisse régie de recettes Marais de Bonnefont

Adhésion « Association Demain Deux Berges »

Sollicitations des partenaires financiers (Etat / Régions / Départements et Agence de l’Eau Adour Garonne) pour programme animation 2020 + annexe

Validation et sollicitations des partenaires financiers (Etat / Régions / Départements et Agence de l’Eau Adour Garonne) pour programme actions 2020 + annexes

Création postes – tableau des effectifs

Création poste adjoint administratif territorial au 01.04.2020

Convention de mise à disposition de CAUVALDOR à Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval