09 décembre 2020

Objet

Commission appel d’offres - Elections 

Lancement d’une démarche d’élaboration d’un contrat de progrès territorial sur le territoire des bassins-versants Bave, Cère et Mamoul

Convention cadre fixant les modalités de gestion RNR entre SMDMCA et Région Occitanie

Convention partenariat Etablissements Scolaires – RNR Marais de Bonnefont

DM-2-2020 Budget annexe aménagement Marais de Bonnefont

DM-2-2020 Budget principal SMDMCA

Sollicitations partenaires financiers pour Animation 2021

Programmes d’actions 2021 – Marais de Bonnefont : demande de financements

Transfert subventions d’équipements de la Communauté de Communes CAUVALDOR au SMDMCA

Adhésion « Association demain deux berges »

Détermination du taux promus / promouvables

Création poste Technicien principal de 1ère classe au 15.12.2020

Création poste Agent de maitrise principal au 15.12.2020

Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) au 01.01.2021

Conditions de mise en place de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

Instauration du Compte Epargne Temps

Institution et modalités d’application du temps partiel

Autorisation recours au service civique

Principe et modalités d’accueil de stagiaires au 01.01.2020

Affectation des résultats 2019 de la section de fonctionnement Budget annexe aménagement Marais de Bonnefont