30 juin 2021

Objet

Adoption de la charte d’utilisation du système d’information du SMDMCA

Rapport d’activités 2020

Avis sur le projet de SDAGE 2022-2027, son PDM et le projet de PGRI

Création d’un poste d’Animateur principal de 2ème classe à temps non complet

Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet

Modification des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation

Modification des critères d’attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)

Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents

DM 01-2021 – Budget principal

DM 02-2021 – Budget principal

Approbation du contrat de relance et de transition écologique (CRTE) – CC Xaintrie Val’Dordogne