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04 mars 2020

Procès verbal de la réunion

Délibération n°
Fichier
Annexe
Objet
20200304-01
 
Commission appel d’offres - Elections
20200304-02
 
Adhésion plateforme marchés publics
20200304-03
 
 
Election des Vice-Présidents/es
20200122-04
 
Convention pour fourniture et mise en place de système d’abreuvement et de mise en défend des cours d’eau du bassin versant du tournefeuille entre exploitants agricoles et le syndicat mixte de la Dordogne moyenne et de la Cère aval (territoire EPCI CAUVALDOR) - financement
20200304-04
 
Convention de surveillance et d’entretien du bassin d’infiltration du Lucques sur la commune de Puybrun (CC CAUVALDOR)
20200304-05
 
Budgets 2020
20200304-06
 
 
Amortissement des biens et durée
20200304-07
 
 
Adhésion réserve naturelle de France
20200304-08
 
Travaux d’abaissement voirie pour mobilisation champs expansion crues Mamoul – commue de Cornac - avenant
20200304-09
 
Régime indemnitaire - RIFSEEP
20200304-10
 
Régime indemnitaire – filière technique
20200304-11
 
Participation employeur à garantie prévoyance labellisées
20200304-12
 
Adhésion assurance pour le personnel
20200304-13
 
Recours aux services des associations, des établissement, des structures d’insertion