23 septembre 2020

Objet

Election du Président/e 

Fixation nombre de vice-présidents/es

Election vice-Présidents/es

Fixation nombre de membres du bureau

Election membres du bureau

Adoption du règlement intérieur

Commissions appel offres - Modalités dépôt listes candidats

Commission MAPA Création – Elections Membres

Délégation au Président

Adhésion au CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) – Désignation représentants

SYDED du LOT - désignations délégués collège Eaux Naturelles GEMAPI

Commissions de Bassin Versant – Création – Périmètre

Signature convention dématérialisation ACTES avec préfecture

Convention Bassin surinondation Fontvieille ST LAURENT LES TOURS

Indemnités de fonction Président et Vice-Présidents

Indemnités de frais déplacement des délégués syndicaux

Remboursement avance du budget Marais de Bonnefont à la CC CAUVALDOR

DM 1/2020 budget principal SMDMCA

DM 1/2020 budget annexe Aménagement Marais de Bonnefont

Création poste d’un Technicien/ne Rivière au 01/11/2020

Régime indemnitaire - RISEEP étendu à la filière technique

Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

Restauration du libre écoulement du Négreval et amélioration de la passe à poissons du moulin de Barroi – Lot 2 Pont COUPERIE- Avenant

Restauration du libre écoulement du Négreval et amélioration de la passe à poissons du moulin de Barroi – Lot 2 Pont COUPERIE - Financement